Mentions Légales

IDENTIFICATION DE L'ÉDITEUR ET DU RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Le site [Douce Naît Sens] est édité par [DEVARIEUX Anthony], domicilié à [109 Rue Louis Gertoux, 33720 Landiras, France], joignable par téléphone au [0612576284] ou par courrier électronique à l'adresse suivante [anthodeva@gmail.com].
Le directeur de la publication du site web [Douce Naît Sens] est [FRAICHE Julie].

IDENTIFICATION DE L'HÉBERGEUR DU SITE

Le site [Douce Naît Sens] est hébergé par [Hostinger], dont le siège social est situé à [143 Rue Emile Julien, 34070 Montpellier, France], joignable par téléphone au [0892977093].

COLLECTE DE DONNÉES

Le site [Douce Naît Sens] ne recueille pas de données personnelles et ne nécessite pas d'inscription pour être consulté.

DROITS D'AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

Le site [Douce Naît Sens] (ci-après le "Site") est accessible à l'adresse www.doucenaitsens.fr. L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes "Conditions Générales" détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion et l'accès au Site impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Conditions Générales.

Article 1 - Informations Légales

1.1 Site (ci-après "le site") : Douce Naît Sens

1.2 Éditeur (ci-après "l'éditeur") : DEVARIEUX Anthony, 109 rue Louis Gertoux 33720 Landiras, 0612576284, anthodeva@gmail.com

1.3 Hébergeur (ci-après "l'hébergeur") : Hostinger, 143 Rue Emile Julien 34070 Montpellier, Siret: 44765649700024

Article 2 - Accès au site

L'accès au Site est réservé aux personnes majeures. L'Éditeur se réserve le droit de demander toute justification de l'âge notamment si l'utilisateur utilise des services de commande en ligne.

Article 3 - Contenu du site

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l'Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Éditeur, sont strictement interdites.

Article 4 - Gestion du site

Pour la bonne gestion du Site, l'Éditeur pourra à tout moment :

- suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du Site, réserver l'accès au Site, ou à certaines parties du Site, à une catégorie déterminée d'internautes ;

- supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;

- suspendre le Site afin de procéder à des mises à jour.

Article 5 - Responsabilités

La responsabilité de l'Éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l'accès au Site ou à une de ses fonctionnalités.

Site web propulsé par Anthony Devarieux